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- Arrêté du 13 juin 2024 modifiant l’arrêté du 19 avril 2019 portant application des nouvelles organisations d’enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel et au certificat d’aptitude professionnelle
- Arrêté du 13 juin 2024 modifiant l’arrêté du 20 octobre 2020 définissant les modalités de l’évaluation du chef-d’œuvre prévue à l’examen du baccalauréat professionnel par l’article D. 337-66-1 du code de l’éducation et l’arrêté du 16 décembre 2020 relatif aux conditions de délivrance de l’attestation de réussite intermédiaire au baccalauréat professionnel et à son modèle
- Décret n° 2024-542 du 13 juin 2024 relatif à la PFMP prise en compte pour l’examen du baccalauréat professionnel et substituant un projet au chef- d’oeuvre réalisé par les candidats
- Arrêté du 22 janvier 2024 modifiant l’arrêté du 21 novembre 2018 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au baccalauréat professionnel – Grille horaire
- BCP BIT – Référentiels du baccalauréat professionnel Bio-Industries de Transformation
- BCP BIT – Arrêté du 1er septembre 2009 portant création de la spécialité Bio-Industries de transformation du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance
- CAP – BCP – BP – Arrêté du 11 juin 2021 – Obtention de dispenses d’épreuves d’enseignement général
- BCP – Arrêté du 16 décembre 2020 relatif aux conditions de délivrance de l’attestation de réussite intermédiaire en baccalauréat professionnel et à son modèle
- BCP – Décret n° 2020 1277 du 20 octobre 2020 relatif aux conditions de certification des candidats à l’examen du Baccalauréat professionnel et portant suppression du Brevet d’Études Professionnelles (BEP)
