Arrêté du 1er septembre 2009 portant création de la spécialité Bio-Industries de transformation du Baccalauréat Professionnel et fixant ses conditions de délivrance
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Arrêté du 11 juin 2021 modifiant les arrêtés relatifs à l’obtention des dispenses d’épreuves d’enseignement général au certificat d’aptitude professionnelle, au baccalauréat professionnel, au brevet des métiers d’art et au brevet professionnel
L’Arrêté du 10 juin 2021 définit les nouveaux référentiels de formation et de certification du diplôme d’Etat d'auxiliaire de puériculture (DEAP) à partir de septembre 2021 et abroge l’Arrêté du 16 janvier 2006 au 30 juin 2022.
Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d’État d’aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux
Les programmes des enseignements de prévention santé environnement (PSE) pour les classes préparant au certificat d’aptitude professionnelle (CAP) et au baccalauréat professionnel sont téléchargeables ci-dessous : CAP Seconde professionnelle Première professionnelle Terminale professionnelle Lien vers la page dédiée du site à la PSE