- Lien vers le Journal officiel : JORF n°0117 du 21 mai 2019 (Texte n° 12)
- Lien vers l'arrêté en ligne sur Légifrance
Guide d’équipement, proposé par Sabine CAROTTI, IGEN et élaboré par : Bénédicte SWIDERSKI, IEN SBSSA académie de Lille, Catherine SERVEAU, IEN SBSSA, académie de Nantes, Francis SELLAM, IEN Eco – gestion, académie de Paris, Nadège HUGOO, PLP BTSE, académie de Lille, Sylvie MAGNIER, PLP BTSE, académie de Lille, Virginie SCHENBERG-FRAUDEAU, PLP BTSE, académie de Nantes
Arrêté du 10 mars 2015 portant création de la spécialité « propreté de l’environnement urbain –
collecte et recyclage » de certificat d’aptitude professionnelle et fixant ses modalités de
délivrance
Arrêté de création du 11 août 2004
Arrêté du 25 juin 2018 portant création de la spécialité « Esthétique Cosmétique Parfumerie » de CAP et fixant ses modalités de délivrance