Application à la rentrée 2025 – Première session en 2028
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Arrêté du 16 décembre 2020 relatif aux conditions de délivrance de l’attestation de réussite intermédiaire en baccalauréat professionnel et à son modèle
Arrêté du 23 octobre 2012 portant modification de l’arrêté du 17 juillet 2012 relatif à la création de la spécialité « hygiène, propreté, stérilisation » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
Référentiels du diplôme (activités professionnelles, Périodes de Formations en Milieux Professionnels, certification) et modalités de certifications
Arrêté du 11 juin 2021 modifiant les arrêtés relatifs à l’obtention des dispenses d’épreuves
d’enseignement général au certificat d’aptitude professionnelle, au baccalauréat professionnel,
au brevet des métiers d’art et au brevet professionnel