Mise en œuvre du diplôme à la rentrée 2020, première session d’examen en 2022
- Lien vers le Journal officiel : JORF n° 0274 du 26 novembre 2019 (Texte n° 13)
- Lien vers l'arrêté de création et les référentiels associés sur Éduscol
Guide d’équipement, proposé par Sabine CAROTTI, IGEN et élaboré par : Bénédicte SWIDERSKI, IEN SBSSA académie de Lille, Catherine SERVEAU, IEN SBSSA, académie de Nantes, Francis SELLAM, IEN Eco – gestion, académie de Paris, Nadège HUGOO, PLP BTSE, académie de Lille, Sylvie MAGNIER, PLP BTSE, académie de Lille, Virginie SCHENBERG-FRAUDEAU, PLP BTSE, académie de Nantes
Applicable dés la rentrée 2019 – Légifrance
Arrêté du 21 novembre 2018 relatif à l’organisation et aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire préparant au certificat d’aptitude professionnelle