Arrêté du 17 juillet 2012 relatif à la création de la spécialité « hygiène, propreté, stérilisation » du baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance
Textes officiels – BCP HPS
11 articles
Arrêté du 11 juin 2021 modifiant les arrêtés relatifs à l’obtention des dispenses d’épreuves d’enseignement général au certificat d’aptitude professionnelle, au baccalauréat professionnel, au brevet des métiers d’art et au brevet professionnel
Arrêté du 16 décembre 2020 relatif aux conditions de délivrance de l'attestation de réussite intermédiaire en baccalauréat professionnel et à son modèle
Décret n° 2020 1277 du 20 octobre 2020 relatif aux conditions de certification des candidats à l'examen du Baccalauréat professionnel et portant suppression du Brevet d'Études Professionnelles (BEP)
Référentiels du diplôme (activités professionnelles, Périodes de Formations en Milieux Professionnels, certification) et modalités de certifications